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Mémoire — Consultation prébudgétaire

Recommandations formulées par l’AQT à l’endroit du gouvernement du Québec
Contexte : Consultation prébudgétaire
Date : Le 23 janvier 2017
Description : 24 pages
Contenu : portrait de l’industrie des TIC; commercialisation; crédits d’impôt; répertoire de solutions manufacturières; relève entrepreneuriale; programme d’acquisition de solutions innovantes; femmes en TI; écosystème québécois en intelligence artificielle.

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Rapport d’activité

Contexte : Rapport d’activité 2015-2016
Date : Le 16 décembre 2016
Description : 28 pages
Contenu : nos membres; la direction; affaires publiques; baromètre; prix et concours; événements; activités; services.

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Loi sur l’Autorité des marchés publics (PL-108)

Consultations particulières et auditions publiques, Commission des finances publiques
Contexte : Processus prébudgétaire 2016 du Québec
Date : Le 29 septembre 2016
Description : 17 pages
Contenu : marchés publics; autorité des marchés publics; AMP; révision des procédures administratives; préqualification.

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Baromètre de compétitivité AQT 2016

Des entreprises en technologies de l’information et des communications au Québec
Contexte : vaste enquête menée annuellement depuis 2010 par la firme SOM Recherches et Sondages auprès d’environ 2000 entreprises en TIC
Date : Le 29 août 2016
Description : 32 pages
Contenu : Portrait global de l’industrie ; industrie québécoise à l’échelle canadienne ; portrait type d’une PME en TIC ; revenus, ventes et commercialisation ; ressources humaines ; fiscalité et investissement ; enjeux et tendances en TIC.

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Rapport d’évaluation des besoins avec Analyse comparative des sexes + (ACS+)

Promouvoir l’avancement des femmes dans le secteur des technologies de l’information et des communications grâce au mentorat
Contexte : Campagne de financement de Condition Féminine Canada pour favoriser l’accès aux femmes à des postes de responsabilité et de décision
Date : 1er avril 2016
Description : 63 pages
Contenu : mentorat, accompagnement, femme, croissance, rétention, recrutement, ressources humaines, perception, stéréotype

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Les entreprises de TIC, leviers de croissance économique

Exploiter le filon des PME du secteur des TIC pour contribuer à l’essor économique
Contexte : Processus prébudgétaire 2016 du Québec
Date : Le 5 février 2016
Description : 16 pages
Contenu : financement en innovation; crédit d’impôt; seuil minimum d’admissibilité en RS et DE; défi de prévisibilité avec le CDAE; révision des procédures administratives; préqualification; remboursement anticipé.

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Commentaires sur le projet de règlement sur les contrats des organismes publics en matière de technologies de l’information

Contexte : Consultation sur le projet de règlement sur les contrats des organismes publics
Date : Le 8 janvier 2016
Description : 45 pages
Contenu : Pouvoir de réglementation du Conseil du trésor ; procédure d’appel d’offres public et de soumissions ; contrats particuliers ; homologation de biens ; qualification de prestataires de services ; conclusion de contrats ; publication des renseignements ; gestion des contrats ; dispositions pénales, transitoires et finales.

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Feuille de route en économie numérique

Créer un climat propice à la croissance des PME du secteur des TIC
Contexte : Élaboration de la feuille de route en économie numérique du gouvernement du Québec
Date : Le 24 novembre 2015
Description : 7 pages
Contenu : commercialisation; programme d’exportation; bonification au CDAE; concurrence mondiale; législation des nouvelles technologies; retombées socioéconomiques; défis de recrutement; accès aux marchés publics; collaboration entre les PME et les grands joueurs.

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Recommandations dans le cadre de la consultation du Conseil du Trésor sur le processus des acquisitions des TIC.

Pour un état innovant et une plus grande participation des PME aux marchés publics
Contexte : Consultation du Conseil du Trésor sur le processus des acquisitions des TIC
Date : Le 22 mai 2015
Description : 19 pages
Contenu : l’accès aux marchés publics; processus d’acquisitions de technologies; guide de rédaction des contrats publics; clause « localisation » des contrats publics; propriété matérielle et droits d’auteurs; responsabilité du fournisseur; garantie d’exécution; préqualification; vitrine technologique inversée; appel d’offres par projet; centralisation des solutions; morcellement des contrats publics; norme ISO; collaboration entre les PME et les grands joueurs; dialogue compétitif; infonuagique.

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Recommandation de l’AQT concernant l’exclusion du CDAE aux contrats gouvernementaux

Contexte : Présenté au Secrétariat du Conseil du Trésor en réaction à l’annonce du budget 2015-2016
Date : Le 7 avril 2015
Description : 2 pages
Contenu : Exclusion des salaires relatifs à certains contrats gouvernementaux ; éditeurs de logiciels ; entreprises de services-conseils.

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L’industrie des technologies de l’information et des communications, partenaire de création de richesse collective

Synthèse des résultats obtenus lors de la consultation indépendante de l’AQT
Contexte : présenté à la Commission d’examen sur la fiscalité québécoise ainsi qu’à la Commission de révision permanente des programmes
Date : Le 30 octobre 2014
Description : 23 pages
Contenu : impacts des compressions budgétaires; ressource humaine; exode de R&D; accès aux marchés publics; commercialisation et exportation; représentant des ventes; programme PEX; CDAE; crédit d’impôt en RS et DE.

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Mémoire de l’Association québécoise des technologies (AQT) au Secrétariat du Conseil du trésor du gouvernement du Québec

Contexte : présenté au Secrétariat du Conseil du Trésor dans le cadre de la consultation sur les règles et les pratiques des organismes publics en matière contractuelle
Date : Le 28 mars 2013
Description : 7 pages
Contenu : PME en TIC au sein du processus d’acquisition ; fractionnement des imposants appels d’offres ; vitrine technologique inversée ; mode « clés en main » ; registre des entreprises non admissibles aux contrats publics ; modifications du contenu des livrables ou des exigences lorsque le contrat est attribué ; clause « localisation » des contrats publics ; formules qualité-coût ; norme ISO 9001.

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Mémoire de l’Association québécoise des technologies (AQT) au ministère des Finances et à l’Agence du revenu du Canada

Contexte : présenté dans le cadre de la consultation au sujet de l’incidence des honoraires conditionnels sur l’efficacité du programme d’encouragements fiscaux pour la recherche scientifique et le développement expérimental
Date : Le 28 septembre 2012
Description : 12 pages
Contenu : RS&DE ; régime d’honoraires conditionnels ; pratiques de facturation.